Código Civil : professores entre as faculdades de direito e o governo federal

• Autor(a) principal: Barcellos, Daniela Silva Fontoura de
• Data de Publicação: 2011
• Tipo de documento: Tese
• Idioma: por
• Título da fonte: Biblioteca Digital de Teses e Dissertações da UFRGS
• Texto Completo: http://hdl.handle.net/10183/72741
• topic: Facultés de droit et code civil; Elites juridiques; Sociologie du droit; Brasil. Lei nº 10.406, de 10 de janeiro de 2002. [Código Civil de 2002]; Sociologia do direito; Faculdade de direito; Elite política; Juristas; Processo legislativo; Professores

Cette thèse a pour but examiner le processus de remplacement du Code civil de 1916 pour le Code de 2002, a partir de l'analyse de l'influence de leurs rédacteurs dans la législation. Ceci est fait, d'une part, a partir de la logique de recrutement et de réconversion des écrivaints des projets de code civil, ainsi que son mouvement entre les positions dans l'enseignement, la bureaucratie universitaire et le gouvernement fédéral. D'autre part, nous discutons l'influence des ces juristes pendant le processus d'élaboration de la loi 10406/ 2002. La thèse soutenu dans ce travail ce qui a une l'influence réciproque entre lês juristes et le Code. Premièrement, nous défendons qu'il ya une tendance parmi ceux recrutés à la tâche d’rédacteurs de la loi dont le principal pois est donné a Le fait d'être un enseignant. Par ailleurs, nous démontrons que la réalisation des projects de lois favorisant la montée en haute positions fédérales. Deuxièmement, nous avons vu l'influence des juristes reçue par le Code civil pendant le processus de conduite de la loi dans le pouvoir législatif. Ceci est vu depuis l'option par le modèle de Code, passe dans le débat sur la structure formelle du Code et se prolonge à son contenu. Enfin, les juristes fairent usage de leur engagement et leur influence personnelle pour s'immiscer dans les débats sur le processus législatif. Ce travail est divisé en trois parties. Au début, nous avons abordé le role des écoles de droit dans la formation des juristes brésiliens et de leur influence sur le code civil. Nous montrons d'abord que le retard dans la création de facultés de droits sont liées à l'absence d'une loi civile brésilienne depuis plus de quatre siècles. Dans la seconde partie de la thèse, nous abordons la trajectoire des diplômés qui deviennent des écrivants de projets de lois civils. Nous montrons que les juristes ont des profils de carrière réussie au cours de La période étudiée. Le recrutement a été effectuée à partir de professeurs de droit, titulaires de diplômes universitaires et avec expérience dans la bureaucratie universitaire doté aussi des relations sociales au sein du gouvernement fédéral. L'analyse des écrivants de code civil est réalisé en comparaison avec les autres membres du gouvernement fédéral. En plus de l'homologie de recrutement, de l'univers de projets et de haute carrières juridiques ont la même origine géographique et, surtout, une distribution équivalente des facultés où ils sont diplômés. Ensuite, nous avons examiné comment la position du législateur est mobilisé par trois générations de projets avec différents modèles de conversion et de l'ascension. Dans la troisième partie, nous discutons de la conduite du Code Civil au Congrès, soulignant le rôle des juristes aussi en defendent que em opposition au projet de loi. Nous insistons sur le rôle des juristes dans le Code Civil actuel, surtout Reale et Moreira Alves, en tant que défenseurs du projet de Code civil, aux prises avec des députés et sénateurs et donnant des réponses juridiques aux demandes des divers groupes d'intérêt.