O copyright, o direito de autor e seus reflexos no direito internacional privado: uma análise do caso John Houston

• Autor(a) principal: Algarve, João Henrique Kurtz Amantino Rodrigues da Silva
• Data de Publicação: 2010
• Tipo de documento: Trabalho de conclusão de curso
• Idioma: por
• Título da fonte: Repositório Institucional da UFRGS
• Texto Completo: http://hdl.handle.net/10183/27013
• topic: Copyrigth; Droit d’auteur; Propriété intellectuelle; Droits moraux; Direito autoral; Propriedade intelectual; Direitos morais; Direito internacional privado; Copyright; Droit d’auteur; Intellectual property; Moral rights

La propriété intellectuelle, chose de valeur qui accroître à l'ère de la communication, dispose d'une protection insuffisante au niveau international en raison du conflit entre les systèmes du Copyright et le Droit D'Auteur, puisque la différence central entre les systèmes reste dans la disponibilité des droits moraux dans le premier et l'indisponibilité de ces droits dans le second. Grâce à l'analyse de l'affaire John Huston et basée sur la recherche de la législation et de la doctrine nationale et internationale visant à exposer cette question de débat important en droit international, depuis la divergence entre les systèmes génère des disparités dans la protection de la propriété intellectuelle, constituant, finalement une interférence au libre-échange, complet et équitable entre les Etats. A cet effet, d'abord l'évolution historique de la protection de la propriété intellectuelle est présentée dans ses différentes étapes. Ainsi sont décrites les principales caractéristiques de chaque système de protection, afin de les comparer, en mettant en évidence leur distinction. Leurs réflexes sont expose ensuite dans le cas en discussion: le cas John Huston. Le réalisateur Américain John Huston prêts pour un studio de film Américain le film Asphalt Jungle en noir et blanc; par contrat, les droits du metteur en cène sont transférés au studio, ce qui permet ensuite la diffusion d’une version en couleur du film en France. Les héritiers du metteur en cène sont opposés à la diffusion, ils invoquent une violation de l'intégrité de l'oeuvre devant les juridictions françaises et exigent une interdiction de la distribution de cette version. Le studio Américain, avec la société française qui a acquit des droits de diffusion, fait valoir que, en vertu des lois des États-Unis, les droits moraux de l'auteur ont été valablement transférés. C’est correcte la décision des tribunaux français, qui a jugé en faveur des héritiers, puisque dans ce cas, on ne peut pas ignorer l'option de création de l'auteur, défigurant et dénaturant son travail, révélant, de ce fait, inacceptable la disponibilité ici des droits moraux de l'auteur.