Os desafios e as possibilidades de uma (re)leitura da responsabilidade civil a partir da emergência dos riscos produzidos pelas nanotecnologias

• Autor(a) principal: Gomes, Taís Ferraz
• Data de Publicação: 2011
• Tipo de documento: Dissertação
• Idioma: por
• Título da fonte: Repositório Institucional da UNISINOS (RBDU Repositório Digital da Biblioteca da Unisinos)
• Texto Completo: http://www.repositorio.jesuita.org.br/handle/UNISINOS/3437
• topic: Responsabilité Civile; Dignité de la personne humaine; Nanotechnologie; ACCNPQ::Ciências Sociais Aplicadas::Direito; Responsabilidade civil; Dignidade da pessoa humana; Nanotecnologias; Civil liability; Dignity of the human being; Nanotechnologies

La responsabilité civile et leurs bases ont évolué afin de s’adapter au développement technologique de la société contemporaine et à l’émergence des nouveaux dommages qui doivent être protegés, en particulier, des nanotechnologies aux niveaux mondial et brésilien. Le mouvement d’adéquation de cette conception de responsabilité est doté d’un caractère solidaire, en harmonie avec le principe de la dignité de la personne humaine, établi dans le premier article, III, de la Constitution Fédérale Brésilienne, en démontrant l’approche des droits public et privé. Le potentiel des dommages technologiques est aussi inconnu; cependant, on voit que la responsabilité technologique pourra entraîner des dommages potentiels et qu’elle, malgré la non positivation dans l’ordre juridique brésilien, devra être protégée par le Droit. Les alternatives seront l’usage de la clause générale du risque, de l’abus de droit et des dispositifs du Code de Défense du Consommateur, des hypothèses de l’incidence de responsabilité objective tujours en harmonie avec la tutelle de la personne humaine. On admet aussi la flexibilisation des présupposés de la responsabilité civile: le dommage et le lien de causalité. Il y a de cas où l’on demandera des mesures de précaution afin d’éviter l’occurrence de dommages, et d’autres où l’on partira d’une vérification effective d’un préjudice. Dans les deux hypothèses, la viabilité d’adaptation des nanotechnologies au Droit brésilien est seulement possible à travers de l’usage de concepts ouverts et à travers de critères herméneutiquement constitués. La société ne peut rester sans protection faute d’une règle juridique spécifique à la responsabilité nanotechnologique. Une nouvelle responsabilité “précaution” doit être, premièrement, prise et, après, leurs conséquences doivent être protégées, toujours observées les péculiarités du cas concret dont on demandera une précompréhension.