O direito constitucional comparado do controle de constitucionalidade: contribuições francesas ao Brasil

• Autor(a) principal: Spaller, Amanda Viega
• Data de Publicação: 2020
• Tipo de documento: Dissertação
• Idioma: por
• Título da fonte: Repositório Institucional Uninter
• Texto Completo: https://repositorio.uninter.com/handle/1/578
• topic: contrôle de constitutionnalité; France; Brésil; Conseil constitutionnel; Droit comparé; Controle de constitucionalidade; França; Brasil; Conselho Constitucional; Direito comparado

Cette étude a pour objectif principal de présenter les contributions françaises au Brésil en matière de contrôle de constitutionnalité. Tout d'abord, il traite de l'un des procès les plus retentissants qui a inauguré le système de contrôle de constitutionnalité aux États-Unis: c'est le cas de Marbury vs. Madison. Dans ce pays, la manière diffuse d'exercer le contrôle de la constitutionnalité est adoptée, celle-ci étant l'une de celles adoptées par le Brésil, d'où l'importance de la décision du juge Marshall. Après cette analyse, une étude est menée sur l'histoire des Constitutions de France et du Brésil pour montrer comment le développement du droit constitutionnel s'est produit dans chaque pays et par conséquent le contrôle de la constitutionnalité. La France utilise actuellement le moyen concret pour exercer son contrôle, et le Brésil, en adoptant un système hybride, le contrôle également à la fois par l'abstraction française et par le concret américain. Ensuite, cette thèse présente le pas à pas du contrôle de constitutionnalité en France mais aussi au Brésil. Méthodologiquement parlant, il a été décidé de démontrer, ici dans cette thèse, quelques apports que la maîtrise française peut prêter au Brésil. Par conséquent, cette thèse a utilisé des méthodes comparatives et déductives pour filtrer ce qui pourrait être bon s'il était adopté au Brésil. La justification de cette thèse est la suivante: le processus législatif brésilien, malgré l'existence des commissions Constitution, Justice et Citoyenneté dans les deux chambres législatives, est prodigieux en introduisant des normes qui violent le texte constitutionnel, un facteur qui porte les interrogations à un nombre inimaginable sur la constitutionnalité devant le Tribunal fédéral. Pour la réalisation de cette recherche, les doctrines, les lois, la jurisprudence et les sites Web officiels des deux pays ont été utilisés afin que l'information soit présentée le plus complètement possible, compte tenu du degré de complexité et de controverse qui réside dans le sujet du contrôle de constitutionnalité, en Brésil. De cette manière, l'importance de cette enquête pour l'environnement scientifique est perçue, principalement en raison du déficit que le Brésil présente dans les études avancées sur le contrôle de la constitutionnalité en France, un pays qui a beaucoup à apporter au Brésil si les études sur la performance de son Conseil constitutionnel.