Controle abstrato de constitucionalidade : uma análise dogmático-jurisprudencial das técnicas decisórias "interpretação conforme a Constituição" e "inconstitucionalidade parcial sem redução de texto"

• Autor(a) principal: Silveira, Bianca Rey Guedes da
• Data de Publicação: 2011
• Tipo de documento: Dissertação
• Idioma: por
• Título da fonte: Biblioteca Digital de Teses e Dissertações da UFRGS
• Texto Completo: http://hdl.handle.net/10183/206720
• topic: Contrôle abstrait de constitutionnalité; "interprétation en conformité à la constitution"; "déclaration d´ inconstitutionnalité partiel sans réduction de texte"; Inconstitucionalidade; Constitucionalismo; Interpretação constitucional

Ce travail propose une étude sur les fondements des técniques de décision de "interprétation en conformité à la Constitution" et de la "déclaration d'inconstitutionnalité partiel sans réduction du texte” posées par l'article 28, paragraphe unique, de la Loi 9.868/99, de 10 de novembre de 1999, qui dispose sur le procès et le jugement de l’action directe d’inconstitutionnalité et de l'action déclaratoire de constitutionnalité devant la Cour Suprême. Avec le propos d’analyser la dogmatique-jurisprudenciel des techniques de décision, la première partie du texte traite les fondements théoriques de la compréhension du thème de la recherche par le biais de l’approche de trois contextes distincts et espécifiques, a savoir : le contexte herméneutique, le contexte juridique et le contexte Historique Politique. Pour chacun de ces contextes nous traitons les concepts à l’origine, ainsi que la définition et la délimitation de l’interprétation en conformité à la constitution” et de la “déclaration d inconstitutionnalité partiel sans réduction du texte”. Ces notions nous allons approfondir dans la deuxième partie du texte. De ce fait, nous avons divisé la deuxième partie en deux chapitres : dans le premier chapitre nous présentons un panorama sur la jurisprudence de la Cour Suprême par laquelle nous entreprenons évaluer les formes d’emploi de ”l’interprétation en conformité à la constitution” et de la “déclaration d inconstitutionnalité partiel sans réduction de texte”, par la Cour. Ainsi, dans cette deuxième partie, la présentation est organisée en deux chapitres. Dans le premier chapitre nous présentons un panorama de la jurisprudence de la Cour Suprême par lequel nous entreprenons de vérifier la systématique de l´emploi de “l´interprétation en conformité à la constitution” et de la “déclaration d’inconstitutionnalité partiel sans réduction du texte” par la Cour Suprême. Une analyse de la méthode avalisée sur le thème compose aussi le premier chapitre, mais, cette fois, abordé en séparé, pour chacune des techniques de décision. Enfin, dans le deuxième chapitre, nous avons procédé a une analyse sur la jurisprudence e le système que nous avons traité, avec le but de présenter nos considérations finales sur les techniques décisoires de l’ “interprétation en conformité à la constitution” et de la “déclaration d inconstitutionnalité partiel sans réduction du texte”.