A inconstitucionalidade material do artigo 1.790 do código civil brasileiro de 2002.

• Autor(a) principal: GONÇALVES, Naianny Kalliny Nóbrega.
• Data de Publicação: 2007
• Tipo de documento: Trabalho de conclusão de curso
• Idioma: por
• Título da fonte: Biblioteca Digital de Teses e Dissertações da UFCG
• Texto Completo: http://dspace.sti.ufcg.edu.br:8080/jspui/handle/riufcg/13648
• topic: Direito Sucessório; União estável; Justiça – aplicação; Herança; Herdeiros; Família; Conjuge; Companheiro; Succession Law; Stable union; Justice - application; Heritage; Heirs; Family; Spouse; Companion

La recherche scientifique est destinee a une approche concernant le sucessorio du droit du compagnon succession, detacher le traitement injuste donne par le legislateur civil bresilien quand regler les rapports patrimoniaux de Pinstitut de Punion stable, relatif a la dissolution de Pattache affectueuse dans raison de la mort d'un des compagnons. Par le travail de Pexegetico methodes exegesis-juridiques et de Phistorique evolutionnaire il a cherche pour augmenter le raisonnement juridique concernant le theme, a travers un fundamentacao theorique et legal fondation qu'il justifie la verification du besoin d'une solution plus salutaire et moins impitoyable la situation du convivente coexistence supersiste dans le systeme juridique courant. Vu que, I'ordenamento essaie de recevoir toutes les classes des heritiers possibles, soigne dans vue, la consecration certains commencements constitutionnels, comme Pegalite et la dignite humaine, qu'une contradiction totale est observee quand etre manifeste que le faiseur de la loi a verifie traitement differencie concernant le droit de Pheritage du compagnon, faites face aux avantages attribues a I'epoux, en caracterisant comme ceci, un obstacle a Papplication juste de la loi. E dans ce ton que les you/they seront approches initialement Involution historique de Pinstitut de Punion stable, aussi bien que sa distinction avec Illustration du concubinato dans lequel beaucoup confondent encore, aussi bien que la differentiation demi et heritage, tout a fait important pour comprendre du theme mentionne. II est encore observe, le progres du rapport stable et leurs presuppositions comme elements indispensables a sa reconnaissance comme a constitue de famille legitime, sous la protection de I'Etat. E pertinent verifier que bien que le legislateur ait si inquiet dans regler le tel institut, elever him/it la categorie d'entite de la famille, il n'a pas fait parfaitement him, une fois c'etait obscur et imprecis dans les normes a lui apparente, causer divergent a propos d'interpretations dont defient si il fait dans le sens de completer Pomission et confusion legale. II positions dehors la place du courant du compagnon dans le bon sucessorio dans un chemin comparatif avec celui de Pepoux, aussi bien que la possibility de la competition avec I'autre sucessfveis des heritiers. Les positionnements doctrinaires recents et les critiques de specialistes qui soutiennent le besoin de resoudre cette impasse juridiquement seront analysees finalement, a eux, en defendant Panti-constitutionnalite de Particle 1.790 du nouveau Diplome Civil, etre evite comme ceci, interpretations erronees avec degat consequent a que qui, etonnamment, il a son egalite garantie dans loi.